Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYTRAM
RISCHMANN Jean-Gérard, Michel

Numéro de dépôt :
98748899
Date de dépôt :
07/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2008

Présentation de la marque BABYTRAM

Déposée le 7 septembre 1998 par la société RISCHMANN Jean-Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la société RISCHMANN Jean-Gérard domicilié(e) 03, rue basse Saint Jean, 49230 MONTFAUCON/MOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 529 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RISCHMANN Jean-Gérard - France.

La marque BABYTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYTRAM est expirée depuis le 7 septembre 2008.

RISCHMANN Jean-Gérard a également déposé les autres marques suivantes : NO BOYS , INDICATIF , ANY-LINE


RISCHMANN Jean-Gérard, Michel - 03, rue basse Saint Jean, 49230 MONTFAUCON/MOINE - France - SIREN 306529710


Monsieur RISCHMANN Jean-Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Vêtements - chaussures - chapellerie Jeux - jouets - articles de gymnastique et sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) - décorations de Noël. Education - formation - divertissement - activités sportives et culturelles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.